Le Conseil municipal

de Romilly sur Andelle

s'est tenu

à l’Hôtel de ville

                               le mardi 10 novembre 2015 à 20h30

                                       (Salle du Conseil)  

                                     Ordre du jour : 

1. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du lundi 21 septembre 2015.

2. Modification simplifiée du P.L.U. Pour les parcelles cadastrées : sections A 135, AE 222 et AE 258.

3. Régularisation du terrain cadastré section A 169.

4. Changement de la sono au Complexe Louis Aragon.

5. Personnel communal :

       - changement de cadre d'emploi pour tois agents,

       - suppression d'un poste de catégrie B et création d'un poste de catégorie C dans la filière Police Municipale,

       - augmentation de la durée hebdomadaire d'un agent.

6. Restaurant scolaire :

       - nouveau règlement et tarifs pour l'année 2016.

7. RD19 travaux d'assainissement en traverses :

       - demande de subvention.

8. Convention avec le Centre de Gestion pour le Document Unique.

9. Communications et informations.

    Samedi matin, c'est ouvert dans la salle des fêtes de Pont Saint Pierre l'édition 2015 de la Fête du timbre sur le thème de la dance. La Fédération Française des Associations Philatéliques (FFAP) a retenu l'association « Le Cercle philatélique de Pt. St. Pierre ». Messieurs Jean-Claude Masselin et Pierre Arinal ont inaugurés cette exposition en présence de Mr. Duriez Maire, Mme. Françoise COLLEMARE Conseillere départementale de Mr. Le Président la Fédération Française des Associations Philatéliques (FFAP) et des adhérents.