Le Prochain Conseil municipal de Romilly sur Andelle

se réunira

à l’Hôtel de ville

 le vendredi 16 décembre 2016 à 20h 30

                                                                              (Salle du conseil)

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal

du lundi 07 novembre 2016.

   2. Coeur de Bourg :

- Résultat de l'appel d'offres

                3. Entretien du réseau d'eaux pluviales :

- résultat de l'appel d'offres

                4. Avances sur subvention :

- MJ.C. Aler.,

- R.P.F.C.

                5. Contrat d'aide retour à l'emploi :

- secrétariat de Mairie,

- bibliothèque- médiathèque

                 6. C.D.C.A. :

- désignation de deux délégués supplémentaires (Préfecture).

7. Indemnités de conseil au nouveau receveur de la Trésorerie.

8. Reprise de la voirie du passage Condorcet dans le domaine public.

9. Décision modificative budgétaire de travaux en régie à l'Espace Condorcet et travaux à l'Espace Patrick BOUTE.

10. Délégation de signature pour actes notariés

11. Remplacement de personnel.

12. Communications et informations.

Les  séances du Conseil Municipal sont publiques.