• ● Prochain Conseil municipal

    ● Prochain Conseil municipal

    Le prochain conseil municipal aura lieu 

    à  l’Hôtel de ville le jeudi 18 décembre 2014

     à  18h30  

     (Salle du Conseil) 

    ordre du jour à venir.....

    ------------------------------------------------------------------------------------------

    ● Prochain Conseil municipal Le prochain conseil municipal s'est réuni 

    à  l’Hôtel de ville le vendredi 07 novembre 2014

     à  20h30 

     

     (Salle du Conseil) 

     

    Ordre du jour :

     

    1)       Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2014.

    2)       Règlement et tarifs du cimetière 

    3)       Décisions modificatives au budget pour les charges de personnel. 

    4)       Délégation au Maire. 

    5)       Tarifs restaurant scolaire. 

    6)       Ouverture d’un budget eau. 

    7)       Communications et informations diverses. 

     

    -  Le compte rendu  -

    ------------------------------------------------------------------------------------------ 

    ● Prochain Conseil municipal

    Dernier conseil municipal du

    le 23 septembre 2014

    à 18h 30.

    (Salle du Conseil) 

      Ordre du jour :

     

         1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 et 24 juin 2014.

         2) Bibliothèque-Médiatèque :    - choix des entreprises.

         3)  Convention avec la MJC A.l.e.r. Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.

         4) Budget supplémentaire.

         5) Audit financier de la Commune.

         6) Tarifs de la location de la Maison du Marais.

         7) Clos de la Petite Planche : cession à l'euro du bassin de rétention.

         8) Bulletin municipal : tarifs des encarts publicitaires.

         9) Personnel communal : promotions et annualisation du temps de travail.

        10) Conventions : et participation aux frais.

    a) S.I.E.G.E. (autorisation de programmes)

    b) E.D.F. (prélèvement sur compte Banque de France)

    c) E.R.D.F. (télérelevé des compteurs)

        11) Communications et informations divers.

            

    ---------------------------------------------------------------------

    Le Conseil municipal de Romilly sur Andelle 

    s'est réuni

    ● Prochain Conseil municipal   à l’Hôtel de ville le vendredi 20 juin 2014

       à 18 h 30

       (Salle du Conseil)

     ordre du jour :

    - désignation des grands électeurs qui éliront les sénateurs

    - les indemnités des élus 

    ------------------------------------------------------------------------------------------

     

    ● Prochain Conseil municipal Le Conseil municipal de Romilly sur Andelle

    s'est réuni

     à l’Hôtel de ville le jeudi 12 juin 2014

    à 20h30

     (Salle du Conseil)

     Ordre du jour :

        1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 17 avril 2014

         2) Bibliothèque-Médiatèque :    - Présentation du projet,

         3)  Résultat de la consultation pour les missions de coordination sécurité (SPS) et contrôle technique,

              - Demande de subvention pour le mobilier.

         3) Accessibilité des points d’arrêts des transports :  demande de subvention

         4) Vote du compte administratif et du compte de gestion de la commune,

             Vote du compte de gestion du Lotissement St. Crespin.

         5) Logiciel pour la Police Municipale, signature de convention.

         6) Intégration de voirie dans le domaine Communal pour le calcul de la DGF.

         7) Intégration de la rue Bonaparte et du Clos du Moulin Pouchet dans le domaine Communal.

         8) Personnel Communal : Proposition d’avancement de grade pour 2 agents.

         9) STELA : Prise en charge des frais de transports scolaires de collégiens et lycéens

        Inscription de la dépense au B.P.

        10) Piégeage d’animaux nuisible : Convention et participation aux frais.

        11) Jury d’assises : liste préparatoire.

        12) Communications et informations.

         -----------------------------------------------------------------------------------


    Tags Tags : , , , , ,
  • Commentaires

    Aucun commentaire pour le moment

    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :