Le Conseil municipal

de Romilly sur Andelle

s'est tenu

à l’Hôtel de ville

                               le mardi 10 novembre 2015 à 20h30

                                       (Salle du Conseil)  

                                     Ordre du jour : 

1. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du lundi 21 septembre 2015.

2. Modification simplifiée du P.L.U. Pour les parcelles cadastrées : sections A 135, AE 222 et AE 258.

3. Régularisation du terrain cadastré section A 169.

4. Changement de la sono au Complexe Louis Aragon.

5. Personnel communal :

       - changement de cadre d'emploi pour tois agents,

       - suppression d'un poste de catégrie B et création d'un poste de catégorie C dans la filière Police Municipale,

       - augmentation de la durée hebdomadaire d'un agent.

6. Restaurant scolaire :

       - nouveau règlement et tarifs pour l'année 2016.

7. RD19 travaux d'assainissement en traverses :

       - demande de subvention.

8. Convention avec le Centre de Gestion pour le Document Unique.

9. Communications et informations.